Mentions légales

Dernière mise à jour : 17 octobre 2026

Les présentes mentions légales sont établies conformément aux dispositions applicables en matière d'information des consommateurs et de commerce électronique.

Éditeur du site

Le site KOVA (kova-officiel.fr) est édité par :

Sora Kavi LLC
Forme juridique : Limited Liability Company à associé unique
État d'immatriculation : New Mexico, États-Unis d'Amérique

Siège social :
1209 Mountain Rd Pl NE, Ste N
Albuquerque, NM 87110
États-Unis d'Amérique

Nom commercial : KOVA
Numéro d'enregistrement : [n° New Mexico Secretary of State]
EIN / numéro fiscal : [EIN]
Numéro de TVA / identifiant TVA UE : [si attribué]
E-mail : kova-officiel@outlook.fr

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : [Nom et prénom du représentant légal de Sora Kavi LLC], représentant légal de Sora Kavi LLC.

Hébergeur

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Activité

KOVA est une marque spécialisée dans la vente en ligne de vêtements d'hiver, notamment des pantalons doublés polaire résistants aux intempéries, et accessoires associés.

Les produits sont proposés à la vente à distance via le site internet kova-officiel.fr.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments qui composent le site, notamment :

  • textes ;
  • photographies ;
  • vidéos ;
  • images ;
  • illustrations ;
  • logos ;
  • marques ;
  • graphismes ;
  • code ;
  • structure ;
  • bases de données ;

est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété de Sora Kavi LLC ou font l'objet d'une licence régulièrement accordée.

Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation sans autorisation préalable écrite est interdite.

Responsabilité

KOVA s'efforce de garantir l'exactitude des informations publiées sur le site.

Toutefois, certaines informations peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment.

KOVA ne peut être tenue responsable de l'indisponibilité temporaire du site résultant notamment d'opérations de maintenance, de problèmes techniques ou de circonstances indépendantes de sa volonté.

Aucune disposition des présentes mentions légales ne limite les droits impératifs reconnus au consommateur par la réglementation applicable.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet de tiers.

KOVA n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leurs contenus ou pratiques.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité.

Pour toute question relative à vos données personnelles : kova-officiel@outlook.fr

Cookies

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Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit applicable.

Les consommateurs bénéficient des dispositions impératives de protection qui leur sont applicables en vertu de la réglementation en vigueur.

Résolution des litiges

Pour toute réclamation, le client peut contacter KOVA à : kova-officiel@outlook.fr

Le consommateur peut également, après avoir adressé une réclamation préalable au professionnel et conformément aux conditions légales applicables, recourir à un médiateur de la consommation.

Médiateur de la consommation : [à compléter avec le médiateur effectivement désigné]